Mentions Légales - CGV - Protection des données

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site “EquilibreTesCorps” les présentes mentions légales.

1. Éditeur site et directrice de publication

Éditeur : https: //www.equilibre-tes-corps.com 
Directrice publication : Isabelle BABIAK - Entrepreneur Individuel 
Psycho énergéticienne EFT, Conseillère en naturopathie, Praticienne méthode KNAP, Praticienne LaHoChi 
65 Chemin du Millet 77176 Nandy
Adresse e-mail : equilibre.tes.corps@gmail.com ou de contacte : contact@equilibre-tes-corps.com
Tél. : 06 65 26 00 61

SIRET N° 98320102100018

Code APE : 96.09Z

EquilibreTesCorps, représenté par Isabelle BABIAK, est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle et une protection juridique souscrites auprès de l'assureur MEDINAT.

Isabelle BABIAK dirige l'entreprise "EquilibreTesCorps" ou abrégé "ETC" et ait détentrice des certifications ci-dessous :

Conseillère en naturopathie : *Attestation de fin de formation BeAcademie – Certification Qualiopi / reconnue pôle emploi. 

Praticienne en EFT (Emotional Freedom Techniques) : *Certificat de Praticien EFT délivré par l'Ecole Française d'EFT.

Praticien en LaHoChi : *Certificat de Maître LaHoChi par Marie Neige SENEE, leveildupapillon.fr (non proposé pour le moment).

Méthode Knapp :  *Certification juin 2024 Praticienne à La Méthode Knap délivré par Cyril Béchacq (non proposé pour le moment)

Professeur de Mindfulness : *En cours 

Praticienne en aromathérapie : *En cours

2. Hébergeurs

a) Hébergeur pour achat de Domaine :

IONOS SARL – 7 Place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex

Tél : 0970 808 911

E-mail : info@ionos.fr

Site web : Ionos.fr

Rachat d'hébergement en 2022 : Nom de domaines + Hébergeur site internet

Wix.com - 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Site web : https://www.equilibre-tes-corps.com

Attention : Changement de plateforme d'hébergement de site internet + Transferts Nom de domaine et messagerie pro. Nov. 2024

Webador / JouwWeb B.V.
Torenallee 20
5617 BC Eindhoven
NIEDERLANDE

Kontakt:
Sende uns eine E-mail über unser Kontaktformular
Tel.: +31(0)40-3031360
www.webador.de

Informations dans le registre du commerce : Tribunal d'enregistrement : Eindhoven (Pays-Bas) Numéro d'enregistrement : NL 73261505 Directeurs généraux autorisés : Wouter Twisk Numéro d'identification TVA selon l'article 27a UStG : NL859426580B01

b) Accès au site 

Le site est accessible de n’importe quel endroit, 7 Jours sur 7, 24/24 à tout utilisateur disposant d’un accès internet, sauf en cas de force majeurs, interruption programmée découlant ou non d’une  maintenance technique.

En aucun cas, la responsabilité de EquilibreTesCorps représenté par Isabelle BABIAK ne saurait être tenu pour responsable en cas de mauvaise manipulation d'internet pour se rendre sur le site.

c) Informations et documents du site

Les informations, documents du Site sont affichés à titre indicatif, ne revêtent pas un caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité de l’Éditeur du Site equilibre-tes-corps.com. Aucune imputabilité ne peut être encourue à l'égard de l’Éditeur suite à l’usage des informations contenues sur le Site. L’Éditeur ne saurait garantir que les informations disponibles sur le Site sont exemptes d’erreurs ou d’omissions.

L’Éditeur délivre à travers le contenu de son site des conseils en énergétique, technique holistique & conseils d'hygiène de vie. L’Éditeur equilibre-tes-corps.com représenté par Isabelle BABIAK énergéticienne et conseillère en naturopathie, n’est pas médecin, ne fait pas de diagnostic et ses conseils ne peuvent remplacer un suivi ou un traitement médical. L’utilisateur du site doit s’assurer que le contenu proposé ne lui est pas contre indiqué et est conforme à ses intentions. L’Éditeur ne peut être tenu pour responsable de l’application des informations qu’il fournit via le Site.

L’usage des hypertextes peut rediriger vers des sites ou pages externes que celui de l’Éditeur, sur lesquels il ne possède aucun contrôle. Les utilisateurs du site sont priés de vérifier l’exactitude des informations et références contenues sur ces sites, ainsi que leur date de mise en ligne ou de mise à jour.

d) Propriété intellectuelle et droits d'auteur

Tous les textes, photos, infographies, vidéos, audios, pages ainsi que le logo, sauf mention contraire, sont la propriété exclusive d’EquilibreTesCorps, représenté par Isabelle BABIAK ou du site hébergeur et ne sont pas libres de droits.

De ce fait, toute reproduction ou représentation partielle ou totale du contenu du site et pages associées, par quelque procédé ou support que ce soit, même partiellement est interdite et constitue, sans autorisation écrite à EquilibreTesCorpsreprésenté par Isabelle BABIAK ou Webador.fr, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

L’utilisateur s’engage à n’utiliser que les contenus du site que dans un cadre strictement privé. L’utilisation est strictement interdite à des fins commerciales.

Le site https://www.equilibre-tes-corps.com permet aux membres de publier les contenus suivants : Commentaires de publication via le Blog. L’utilisateur et membre du Blog s’engage à respecter la Netiquette (règles de bonnes conduites sur internet) et les règles de droit en vigueur.

L’utilisateur s’engage à ne pas mettre en ligne de contenues pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes. Si le cas se pose, tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris à la charge de l’utilisateur responsable du contenu qui porte atteinte à une autre ou au site lui-même.

EquilibreTesCorps, représenté par Isabelle BABIAK ou Webador.fr peut exercer une modération sur les publications et se réserve le droit de refuser leur mise en ligne, sans avoir à s’en justifier auprès du membre ou l’utilisateur.

Pour les consultations en ligne, l’utilisateur s’engage à ne pas enregistrer la séance d’aucune manière que ce soit (audio, vidéo, photos), ni à la publier à des fins commerciales ou non commerciales sous peine de poursuites judiciaires.

En vous inscrivant à mon programme, vous confirmez que vous n’êtes pas un professionnel en diététique, nutrition, remise en forme ou naturopathe, et vous vous engagez à ne pas utiliser les informations, connaissances ou savoir-faire que vous recevrez au cours des séances à des fins commerciales, que ce soit directement ou indirectement.

Toute fausse déclaration ou utilisation abusive de mon savoir-faire à des fins commerciales sera considérée comme une violation de mes droits de propriété intellectuelle. En conséquence, vous serez tenu de me verser une indemnité équivalente au pourcentage des recettes générées par l’utilisation de mon savoir-faire. (60%).

Mon programme est destiné à un usage personnel uniquement et que toute utilisation commerciale des informations ou savoir-faire transmis au cours des séances est strictement interdite. Merci à vous de respecter ces conditions afin de garantir le respect de mes droits de propriété intellectuelle et de la qualité de mes prestations.

3. Données personnelles (RGPD)

a) Protection des données

En application de la Loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 et du Règlement Général sur la Protection des Données relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, Isabelle BABIAK dirigeante de l’entreprise “EquilibreTesCorps” et le site https://www.equilibre-tes-corps.com s’engage à n’utiliser les données collectées que dans le strict cadre de son activité professionnelle : psycho énergéticienne en EFT, Conseillère en naturopathie ou énergéticienne.

Nous pouvons vous contacter pour vous informer sur votre compte, pour résoudre des problèmes avec votre compte, pour résoudre un litige, pour collecter des frais ou des sommes dues, pour sonder votre opinion par le biais d'enquêtes ou de questionnaires, pour envoyer des mises à jour sur notre société, ou si nécessaire pour vous contacter afin de faire respecter notre contrat d'utilisation, les lois nationales applicables, et tout accord que nous pourrions avoir avec vous. À ces fins, nous pouvons vous contacter par courrier électronique, téléphone, messages textuels et courrier postal.

Les informations recueillies sont les informations nécessaires à la pratique de l'activité d'EquilibreTesCorps représenté par Isabelle BABIAK, psycho-énergéticienne, conseillère en naturopathie, énergéticienne et seront conservées pendant trois ans. Les données personnelles et sensibles seront stockées après consentement signé du client, sur un disque externe dédié exclusivement à son métier d'énergéticienne, de conseillère en naturopathie et accessible qu’à sa seule autorité. Ces données seront conservées pendant trois années après le dernier contact avec le client ou « consultant ».

Nous recevons, collectons et stockons toute information que vous saisissez sur notre site web ou que vous nous fournissez de toute autre manière. En outre, nous recueillons l'adresse de protocole Internet (IP) utilisée pour connecter votre ordinateur à l'Internet ; le login ; l'adresse e-mail ; le mot de passe ; les informations sur l'ordinateur et la connexion et l'historique des achats. Nous pouvons utiliser des outils logiciels pour mesurer et collecter des informations de session, y compris les temps de réponse des pages, la durée des visites sur certaines pages, les informations sur l'interaction entre les pages et les méthodes utilisées pour naviguer hors de la page. Nous recueillons également des informations d'identification personnelle (y compris le nom, l'adresse électronique, le mot de passe, les communications) ; les détails de paiement (y compris les informations de carte de crédit), les commentaires, les réactions, les évaluations de produits, les recommandations et le profil personnel.

Le client ou « consultant » dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression de ces données personnelles, d’un droit à la limitation du traitement, à la portabilité, d’un droit d’opposition et le droit de définir des directives sur le sort de données post-mortem.

Vous pourrez exercer ces droits par écrit, par voie postale recommandée à : Isabelle BABIAK 65 Chemin du millet 77176 Nandy ou par voie électronique à l'adresse mail : contact@equilibre.tes.corps.com, avec un délai moyen de réponse entre 48 à 72 heures.

Vous pouvez consulter le site de la CNIL pour plus d’informations sur vos droits, pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif.

Il est important de souligner que même si nous mettons en place des mesures de sécurité strictes pour protéger vos données à caractère personnel, il existe toujours un risque potentiel de violation de la sécurité ou de violation de la vie privée. Par conséquent, nous ne pouvons pas garantir une protection totale de vos données à tout moment. De même que vous devez utilisez votre sécurité internet, des logiciels et navigateurs avec les dernières mises à jour, mais également, un logiciel tout en un (anti virus bloquant les menaces d'internet (ransomwares et malwares), pare-feu, protection anti phishing).

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment, aussi nous vous invitons à la consulter fréquemment. Les modifications et les clarifications prendront effet dès leur publication sur le site web. Si nous apportons des modifications importantes à la présente politique, nous vous informerons ici de sa mise à jour, afin que vous sachiez quelles informations nous recueillons, comment nous les utilisons et dans quelles circonstances, le cas échéant, nous les utilisons et/ou les divulguons.

b) Cookies

Un cookie informatique est un fichier texte qui est stocké dans votre terminal (ordinateur, smartphone, tablette, etc.) par un site web ou une application tierce. Il permet au site web ou à l'application de vous reconnaître, de retrouver vos préférences, de mémoriser vos identifiants, ou de vous proposer du contenu personnalisé. Le cookie est envoyé par le serveur du site ou de l'application à votre navigateur, qui le renvoie à chaque fois que vous visitez le site web ou l'application. Le cookie a une durée de validité limitée, après laquelle il expire et n'est plus utilisé.

Notre entreprise est hébergée sur la plateforme Webador. Webador.fr nous fournit la plateforme en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services. Vos données peuvent être stockées par le biais du stockage de données, des bases de données et des applications générales de Webador.fr ou tierces additionnelles à la plateforme telles que Adyen, Brevo. Elles stockent vos données sur des serveurs sécurisés derrière un pare-feu.

Toutes les passerelles de paiement direct proposées par Webador.fr, l'entreprise EquilibreTesCorps, Adyen, Brevo et utilisées par notre entreprise respectent les normes établies par PCI-DSS, telles que gérées par le PCI Security Standards Council, qui est un effort conjoint de marques comme Visa, MasterCard, American Express et Discover. Les exigences PCI-DSS contribuent à garantir le traitement sécurisé des informations relatives aux cartes de crédit par notre magasin et ses fournisseurs de services.

Chez Équilibre Tes Corps (ETC), nous attachons une grande importance à la sécurité des informations et nous nous engageons à respecter les exigences de conformité PCI DSS (Payment Card Industry Data Security Standard). Conformément aux 12 principes clés, nous avons mis en place des mesures de protection rigoureuses pour assurer la sécurité des données des titulaires de carte. Cela inclut l'installation de pare-feu pour protéger les informations, l'utilisation de mots de passe sécurisés et personnalisés, le chiffrement des transmissions de données sensibles, et la protection contre les logiciels malveillants grâce à des mises à jour régulières. De plus, nous limitons l'accès aux données en fonction des besoins professionnels, attribuons des identifiants uniques aux utilisateurs autorisés, et surveillons activement toutes les ressources et données réseau. Enfin, nous effectuons des tests réguliers de sécurité et sensibilisons notre personnel à l'importance de la sécurité des informations, afin de garantir une protection continue et optimale de vos données.

Dans le cadre de notre engagement à respecter la norme PCI DSS (Payment Card Industry Data Security Standard), nous maintenons une liste de nos prestataires de services qui peuvent avoir un accès aux données des titulaires de cartes, en tout ou en partie, dans le cadre des services qu'ils fournissent. Cette liste inclut : notre hébergeur de site internet : Webador ; notre fournisseur d'accès à Internet : SFR ; nos institutions financières et services bancaires, à savoir La Banque Postale, N26, et PayPal ; ainsi que nos plateformes d'acceptation des paiements, Adyen et son partenaire Brevo, où est géré notre compte de paiement. Ces prestataires s'engagent à respecter les exigences de sécurité applicables, garantissant ainsi la protection des informations sensibles de nos clients.

Les cookies sont pour le site "EquilibreTesCorps" représenté par Isabelle BABIAK et Webador.fr, hébergeur du site un moyen de sécurité ou de protection contre la fraude ou d’identifier et de prévenir une cyberattaque. https://www.equilibre-tes-corps.com est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à https://www.equilibre-tes-corps.com d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur. Pour vous fournir un service que vous avez choisi de recevoir de notre part. Enfin pour contrôler et analyser les performances, le fonctionnement et l’efficacité de notre site pour en améliorer l’expérience utilisateur.

Nous recueillons ces informations non personnelles et personnelles aux fins suivantes :

  • Fournir et exploiter les services ;
  • Fournir à nos utilisateurs une Assistance et un support technique permanents ;
  • Pouvoir contacter nos visiteurs et utilisateurs avec des avis généraux ou personnalisés relatifs au service et des messages promotionnels ;
  • Pour créer des données statistiques agrégées et d'autres informations non personnelles agrégées et/ou déduites, que nous ou nos partenaires commerciaux pouvons utiliser pour fournir et améliorer nos services respectifs ;
  • Se conformer aux lois et règlements applicables.

Vos choix en matière de cookies : pour en savoir plus sur les cookies, notamment sur la manière de voir quels cookies ont été définis et de comprendre comment les gérer, les supprimer ou les bloquer, voici les liens à visiter : https://www.allaboutcookies.org/fr/ où https://aboutcookies.org/

Il est possible d’empêcher votre navigateur d’accepter les cookies en modifiant les paramètres concernés dans votre navigateur. Vous pouvez généralement trouver ces paramètres dans le menu “Options” ou “Préférences” de votre navigateur.

Dans le cadre d’une suppression de nos cookies ou de la désactivation de futurs cookies ou technologies de suivi, cela pourrait empêcher d’accéder à certaines zones ou fonctionnalités de nos services sur le site, ou pourront affecter négativement votre expérience utilisateur sur notre site.

Pour éventuellement refuser que vos données soient utilisées par Google Analytics sur tous les sites web, merci de consulter les instructions suivantes sur : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

4. Médiation - Juridiction

a) Médiation

“Tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’oppose à un professionnel”. 
Article L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation

"EquilibreTesCorps" représenté par Isabelle BABIAK, a retenu le dispositif de médiation à la consommation suivant : CNPM – MEDIATION CONSOMMATION
En cas de litige, vous pouvez déposer une réclamation sur son site : Https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à : CNPM – MEDIATION CONSOMMATION – 27 avenue de la libérations - 42400 Saint-Chamond.

b) Juridiction

La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents.

5. Conditions Générales de Vente (CGV)

a) Services

Dans le cadre de l'activité d'énergéticienne et de conseillère en naturopathie par l'entreprise EquilibreTesCorps, représentée par Isabelle BABIAK, le client ou « consultant » est informé que l'utilisation de ces services vise à favoriser le bien-être quotidien par des techniques de prévention et d'éducation à la vitalité.

L'énergéticienne et conseillère en naturopathie par ses prestations s’engage sur une obligation de moyens et non de résultats.

Les services de techniques manuelles et de soins énergétiques proposés excluent tout caractère érotique ou sexuel. EquilibreTesCorps, représentée par Isabelle BABIAK, peut offrir des méthodes manuelles dans le cadre du bien-être, notamment pour soulager les douleurs chroniques, tissulaires ou musculaires. Avant toute technique, une charte sera cosignée par les deux parties, définissant les conditions de la prestation.

Le site https://www.equilibre-tes-corps.com présente toutes les prestations telles que le conseil en naturopathie; la méditation ainsi que les techniques psychocorporelles et manuelles telles que EFT, KNAP... ou autres, avec des informations détaillées sur le déroulement des séances.

Toute question sur une prestation pourra se faire via la page contact@equilibre-tes-corps.com

b) Prestations

Les prestations proposées se font sur rendez-vous aux dates choisies d’un commun accord entre les parties, en visioconférence pour les prestations de conseil en naturopathie et d'EFT. En 2025 d'autres prestations seront proposées.

Les réservations peuvent se faire via le site https://www.equilibre-tes-corps.com hébergé par Webador.fr

Par e-mail : contact@equilibre-tes-corps.com

c) Engagements et déontologie

Principes éthiques et normes de conduite du thérapeute holistique selon le Code de Déontologie :

Approche holistique :Le praticien holistique est un formateur, éducateur et accompagnant à la santé.Il prend en compte la personne dans sa dimension physique, psychologique, et existentielle/spirituelle, ainsi que les liens entre ces trois corps.

Respect de la dignité et de la diversité :

Le praticien holistique reconnaît la dignité de tout être humain.

Il respecte la diversité des opinions et des croyances de son client.

Éthique professionnelle :

Le thérapeute holistique ne doit pas exploiter son client, notamment dans les domaines psychologiques, sexuels et financiers.

Il fixe ses honoraires en conscience et en accord avec son client.

Il favorise l'autonomie de son client à tous les niveaux.

Confidentialité :

Le praticien holistique est tenu au secret professionnel envers tous, y compris la famille, le milieu médical et paramédical.

Intégrité et respect professionnel :

Il s'abstient de tout dénigrement envers un client, un autre praticien, la profession, et toute profession médicale ou paramédicale.

Il se reconnaît la responsabilité de confronter en privé un autre praticien s'il suspecte un non-respect de la déontologie.

Usage approprié des ressources :

Le praticien holistique ne s'approprie pas, à des fins personnelles, les logos, noms d'associations, titres de séminaires ou d'ateliers appartenant à d'autres sans leur accord préalable.

Conformité à la législation en vigueur :

Les prestations du praticien holistique sont conformes à la législation en cours du pays où il exerce.

Code de Déontologie du Conseiller en naturopathie :

1. Devoirs généraux.

1.1 Le conseiller en naturopathie respecte la dignité et les droits fondamentaux de son client et il n’influence ni ne s’immisce dans ses opinions, ses croyances ou valeurs religieuses, idéologiques ou éthiques.

1.2 Il exclut de ses pratiques toute forme de manipulation mentale.

2. Déclaration de formation.

Le conseiller en naturopathie, pour permettre à son client de comprendre le contenu de sa consultation, l’informe à propos de la formation qu’il a suivie, de ses compétences et titres obtenus, en spécifiant la nature, l’objectif et les limites de sa profession. Il est invité à afficher ses diplômes et certificats.

3. Pédagogie.

En tant qu'éducateur en hygiène de vie, le naturopathe s'engage à communiquer de manière claire avec son client. Il évalue l'écoute, la connaissance et l'acceptation de la personne, la soutenant dans ses réformes de vie nécessaires pour améliorer sa vitalité et son bien-être. En fournissant un bilan explicite, le client est encouragé à s'engager de manière autonome et responsable dans ces réformes. Une fois les clés d'apprentissage intégrées, le client peut devenir autonome, équilibrant quotidiennement les piliers de son bien-être tels que l'alimentation, la santé mentale et corporelle, et même les aspects socioculturels et environnementaux.

4. Diagnostic.

Si le « diagnostic naturopathique » est accordé au naturopathe (Allemagne, Scandinavie, Portugal…) il ne correspond aucunement à un

« diagnostic de maladie » tel que pratiqué par un Docteur en médecine (allopathique) en France. Voir aussi Article 17.

5. Respect des soins ou prescriptions médicales en cours.

Le conseiller en naturopathie n’intervient jamais pour détourner un client d’un traitement médical en cours. Voir aussi Article 17. 

6. Grossesse et vie familiale.

6.1 Le conseiller en naturopathie n’intervient jamais dans le cadre d’une interruption de grossesse, ni d’un accouchement. Il peut accompagner la femme enceinte durant la grossesse, à la demande de la cliente, et seulement si celui-ci le décide également.

6.2 Il ne s’immisce jamais non plus dans les affaires de famille de son client.

7. Nature du rapport et contenu de la prestation naturopathique.

7.1 Le conseiller en naturopathie s’engage à assumer un comportement professionnel et attentif, afin d’obtenir au mieux, le résultat souhaité par le client.

7.2 Il ne peut pas garantir le succès des cures, conseils ou protocoles d'accompagnements prodigués, car il assume une obligation de moyens et non de résultats.

7.3 Le conseiller en naturopathie ne présente jamais ses méthodes comme « miraculeuses » ni ne promet de guérison.

7.4 Le conseiller en  naturopathie s’abstient d’utiliser des techniques étrangères à la philosophie, à la science ou aux principes fondateurs qui caractérisent son savoir.

7.5 Il est fidèle aux fondements traditionnels hippocratiques qui sont communs à toutes les écoles de naturopathie dans le monde : 

I   Avant tout, ne pas nuire (Primum non nocere)

II  Le pouvoir de guérison de la nature (Vis medicatrix naturae)

III Identifier et éliminer les causes (Tolle causam)

IV Désintoxiquer et purifier l’organisme (Deinde purgare)

V  Le naturopathe est un enseignant (Docere)

VI Traiter la personne globale (Home totus, Tolle totum)

VII La prévention est la meilleure des cures, pour maintenir le plus haut niveau de santé et de bien-être possible (Prævenire)

8. Décharge de responsabilité

Le conseiller en naturopathie, après avoir informé son client à propos de la nature, des modalités et des limites de sa prestation, peut être amené à lui demander de signer une décharge de responsabilité. Dans le cas où le client refuse de signer ce document, le conseiller en naturopathie peut refuser de consulter le client.

9. Responsabilité.

9.1 Il souscrit obligatoirement à une assurance civile, professionnelle et juridique.

9.2 Ses actes et conseils correspondent toujours à ce qu’il estime être le plus juste pour son client et il consacre le temps nécessaire pour s’assurer que ce dernier a parfaitement compris son protocole d'accompagnement.

10. Traitement des informations

Le conseiller en naturopathie conserve les notes et les informations récoltées pendant son activité en garantissant la vie privée de la personne et en respectant les règles administratives et fiscales de l’Etat dans lequel il exerce.  

11. Secret professionnel et les usagers.

11.1 Le conseiller en naturopathie s’abstient de divulguer à des tiers les données personnelles et privées liées à son activité, sauf si le client délivre une autorisation écrite.

11.2 Toutefois -et selon les modalités propres aux différents pays où il exerce-, le conseiller en naturopathie ne peut pas opposer le secret professionnel aux exigences des autorités judiciaires compétentes.

12. Autonomie professionnelle.

12.1 Le conseiller en naturopathie exerce son activité en totale autonomie par rapport aux autres catégories professionnelles.

12.2 Il revendique clairement son autonomie professionnelle et ne peut être assimilé à une profession paramédicale où il exercerait sous l’autorité ou le contrôle du corps médical.

13. Formation du Conseiller en Naturopathie.

13.1 Les formations professionnelles du conseiller en naturopathie comprennent toutes les matières liées à l’exercice de la profession, y comprises les règles déontologiques auxquelles le naturopathe doit être soumis.

13.2 La formation doit assurer une diversité de théories et de méthodes naturelles propres à la corporation internationale. Elle doit être flexible, s'adaptant aux réalités professionnelles, évitant toute réduction à une doctrine intégriste ou sectaire.

Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? | MIVILUDES (interieur.gouv.fr)

13.3 En France, les médecines non conventionnelles ne sont pas légalisées, exception faite des ostéopathes et chiropracteurs. Par conséquent, les professions de naturopathe, praticien naturopathe et conseiller naturopathe ne bénéficient pas de la reconnaissance des autorités françaises, et aucune école de naturopathie ne décerne de diplômes. À la fin de la formation, une attestation est délivrée, spécifiant le nom de la formation et la durée en heures. Enfin, un certificat atteste de la satisfaction des conditions de la formation, de la réussite de l'examen final, et de la soutenance du mémoire devant le formateur ou un jury. C'est généralement ce dernier document qui est appelé certificat ou diplôme.

13.4 Le professionnalisme se décline sous les aspects complémentaires du « savoir », du « savoir-faire », du « savoir être » et du « savoir transmettre » (ou « savoir enseigner »).

14. Formation professionnelle continue.

14.1 Le conseiller en naturopathie est tenu de s’engager à suivre une formation professionnelle continue régulière.

14.2 Les modalités de formation continue sont établies par les associations nationales, en observation d’éventuelles dispositions de la loi.

15. Rémunération professionnelle.

15.1 Le conseiller en naturopathie doit respecter des tarifs en accord avec sa branche d'activité. Il fixe ses tarifs avec tact et mesure.

15.2 La rémunération due par le client n’est en aucun cas conditionnée par le résultat souhaité.

16. Rapports avec les collègues.

16.1 Les conseillers en naturopathie partagent entre eux les principes de saine et cordiale collaboration, solidarité, loyauté et respect.

16.2 Ils s’abstiennent d’exprimer ou de diffuser des critiques ou commentaires négatifs à propos des confrères ou de leurs pratiques professionnelles ou privées.

16.3 Le conseiller en naturopathie peut partager avec les collègues ce qu’il a appris pendant l’exercice de la profession, pourvu que l’anonymat du client soit sauvegardé, notamment dans le cas de pratiques complémentaires au service du client ou des liens au sein d’un cabinet pluridisciplinaire.

16.4 Toute tentative de détournement de clientèle est interdite.

16.5 Le conseiller en naturopathie, dans certains cas particuliers, peut assigner à un collègue la charge de le substituer, avec l’approbation du client, même en ce qui concerne la communication des données personnelles de ce dernier.

17. Relations du conseiller en naturopathie avec les professionnels sanitaires.

17.1 Si le conseiller en naturopathie estime que tel client nécessite l’intervention d’autres professionnels de santé, il oriente immédiatement la personne vers les services compétents.

17.2 Le conseiller en naturopathie se conforme strictement à la législation sur l'exercice illégal de la médecine. Il s'abstient de poser des diagnostics médicaux classiques (diagnostics allopathiques de maladies) et n'administre pas de traitements symptomatiques (traitements allopathiques de maladies). Son champ de compétences se limite à la prévention, à l'éducation en matière d'hygiène de vie, ainsi qu'à la correction du terrain (humoral, biologique, énergétique).

17.3 Le conseiller en naturopathie joue un rôle bénéfique dans l'accompagnement des pathologies lourdes, qu'elles soient lésionnelles ou dégénératives. Ses actes et conseils sont complémentaires aux soins médicaux, et il travaille en étroite collaboration avec les médecins traitants des clients.

18. Rapports avec autres catégories.

Le conseiller en naturopathie est ouvert à chaque forme de collaboration avec d’autres professionnels du secteur du bien-être et avec celui du secteur sanitaire, sans pour cela qu’aucun privilège financier ne lui soit consenti en échange.

19. Dignité et représentativité.

19.1 Le conseiller en naturopathie, dans le déroulement de sa profession et dans les situations et lieux dans lesquels il représente sa corporation, doit assurer un comportement inspiré par des principes de dignité et représentativité.

19.2 À travers la consultation naturopathique, le praticien entretient une connexion empathique avec son consultant. Il utilise des techniques spécifiques d'écoute active et de relation d'aide, établissant ainsi une alliance saine entre le naturopathe et le client, fondamentale pour le rééquilibrage global (holistique) de la personne. Il est essentiel que le praticien ou conseiller comprenne les bases dynamiques de la relation psychologique et de la communication.

20. Exercice abusif de la Naturopathie.

20.1 Le professionnel qui prend connaissance d’une activité de naturopathie par quelqu’un n’en possédant pas le titre, doit en informer le Comité Disciplinaire de son association ou syndicat professionnel, lequel pourra signaler le fait aux autorités compétentes le cas échant.

20.2 Le conseiller en naturopathie n’entretient aucun rapport de collaboration avec des personnes qui pourraient décrédibiliser ou ternir la bonne réputation de la profession.  

21. Indépendance de conseil.

Le professionnel ne reçoit pas de rémunération ou commission personnelle pour les produits naturels ou matériels qu’il pourrait conseiller à ses clients. 

22. Publicité & communication.

22.1 Le conseiller en naturopathie, dans la communication au public de ses activités, garde sa dignité et la représentativité propre à sa profession, respectant les modalités publicitaires et médiatiques respectueuses des réglementations en vigueur.

22.2 Il n’a jamais recours à des communications comparatives évoquant la supériorité de ses pratiques vis-à-vis d’une autre corporation ou d’un autre professionnel de santé.

22.3 Il ne communique jamais en termes d’affirmations de guérison ou de résultats thérapeutiques.

22.4 Toutes les activités telles que conférences, stages, séminaires, animations publiques, articles, ouvrages ou sites internet sont considérées comme informatives ou pédagogiques et non publicitaires.

23. Lisibilité professionnelle.

Le conseiller en naturopathie peut mentionner sur ses cartes de visite, papiers à en-tête, plaques murales ou sites internet toutes les mentions professionnelles pouvant être justifiées et en respect des législations en vigueur. 

24. Facturation et relation aux mutuelles

Comme pour toute prestation de service du secteur libéral, une facture doit être remise au client à la fin de la consultation, mentionnant les honoraires reçus et la prestation réalisée. 

d) Tarifs

Les prestations et leurs tarifs sont proposés sur le site https://www.equilibre-tes-corps.com ainsi que sur les flyers, ou autres documents jugés utiles pour la délivrance de ces informations…

​Les prix de vente des prestations de services figurant sur lesdits documents sont indiqués en Euros HT, TVA non applicable dans le cadre de l'activité libérale d'EquilibreTesCorps. Les prix des prestations sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande par le client. Des modifications de tarifs peuvent intervenir en cours d'activité, tout changement sera indiqué sur le site. 

Un tarif de solidarité sera appliqué sur justificatif et porté à la connaissance d'Isabelle BABIAK dirigeante de l'entreprise "EquilibreTesCorps" (clients étudiants, demandeurs d'emplois ou retraités) avant un rendez-vous. Isabelle BABIAK en tant que dirigeante de l'entreprise se réserve le droit de refuser d'appliquer ce tarif sans présentation physique d'un justificatif en bon et dû forme.

Le client déclare avoir pris connaissance du prix indiqué sur le site web et en accepte les conditions avant la validation et le paiement.

"EquilibreTesCorps" étant une microentreprise, la TVA ne peut être déduite ni facturer, en accord avec l’article 293B des Conditions Générales des Impôts.

Les prestations proposées par "ÉquilibreTesCorps" (Naturopathie, EFT, Méditation et autres méthodes disponibles sur le site) peuvent être réservées via le site internet https://www.equilibre-tes-corps.com ou par e-mail.

Toutes les prestations se feront à distance tout au long de l'année 2024 et premier semestre 2025, permettant ainsi à l'entreprise de rechercher un local chaleureux et professionnel à sa clientèle dans un avenir proche.

Le/la client(e) ou « consultant(e) à jusque 48 heures précédent la séance pour se rétracter sans pénalité. Une pénalité de 15 euros pourra être réclamée par l'entreprise EquilibreTesCorps, dirigée par Isabelle BABIAK,  en cas d’annulation de rendez-vous dans les 48H avant la séance réservée (sauf en cas de force majeure : décès, hospitalisation, impératif majeur comme la maladie).

Le bilan et la consultation des prestations proposées sur le site ne donnent lieu à aucun remboursement par la sécurité sociale, cependant certaines mutuelles peuvent prendre en charge tout ou partie d’une séance en médecine douce. Renseignez-vous auprès de votre complémentaire santé. Liste des mutuelles remboursant les médecines douces - Naturosympathie

Les prestations et tarifs sont consultable sur le site. TVA non applicable, article 293-B du CGI. 
Paiements acceptés par CB, PayPal ou Virement bancaire.

e) Client ou "consultant"

Le Client déclare et garantit au Prestataire :

  • être âgé d’au moins 18 ans et être doté de la capacité juridique à conclure le présent Contrat. Les mineurs doivent être accompagnés de leur représentant légal.
  • ne pas être affecté, à sa connaissance, de maladies (congénitales ou acquises) ou, si tel est le cas, être suivi par un médecin titulaire d’un diplôme d’Etat reconnu et inscrit à un tableau de l’ordre des médecins en France.
  • Le Client reconnaît avoir pris connaissance du contenu du présent Contrat avant sa signature, reprenant les informations précontractuelles obligatoires prévues aux articles L111-1, L111-2 du Code de la consommation.
  • Le Client déclare être parfaitement informé de la nature des Prestations, objet du Contrat, et reconnaît que le Prestataire a été à son entière disposition pour l’informer de tout ce qui était déterminant selon les besoins exprimés par le Client.
  • Le Prestataire déclare et garantit au Client être habilité à fournir les prestations de services telles que détaillées dans le présent Contrat (ci-après désignées les « Prestations de services »).
  • Le Prestataire est titulaire de l'attestation de formation de conseiller en naturopathie depuis le 28 Juin 2022, du Certificat de Praticienne & Enseignante LaHoChi depuis le 12 Juin 2023, du Certificat de psycho-énergéticienne depuis le 25 Septembre 2023, d'une Certification à la méthode KNAP depuis le 09 juin 2024.

Le terme client ou consultant est défini comme la personne qui réserve une consultation avec Isabelle BABIAK, psycho-énergéticienne, conseillère en naturopathie et bénéficie ainsi de ses services.

Le client ou consultant s’engage à :

  • Pour les consultations payées par avance, renoncer au droit de réflexion ou de rétractation de 14 jours (Code de la consommation – Article L122-28).
  • Signaler toutes maladies ou contre-indication, sur les questionnaires envoyés en amont de la consultation.​
  • ​​Prévenir par mail, SMS ou Boîte vocale au moins 48H à l’avance en cas d’annulation de rendez-vous.
  • Tout rendez-vous non annulé dans ce délai fera l’objet d’une facturation.
  • Prendre connaissance et accepter les informations concernant la protection de ses données (Loi RGPD) détaillées dans les mentions légales.
  • ​​Accepte que les informations saisies par Isabelle BABIAK dans le cadre de son activité, soient collectées et exploitées à des fins d’accompagnement et de conseil pour sa vitalité et son bien-être.
  • ​​Lire et accepter les Conditions Générales de Vente. (CGV)